Mentions Légales ASACSO
Raison sociale |
Association Sportive Automobile Club du Sud-Ouest |
Enseigne |
ASACSO |
Président |
Gérard Bonnet |
Adresse |
8 place des Quinconces 33000 BORDEAUX |
Téléphone |
0556523581 |
Fax |
|
Forme juridique / Date de création |
Association Loi 1901 – 25-10-1945 |
SIREN |
381 553 486 |
SIRET |
381 553 486 00014 |
Numéro de TVA |
|
APE |
Activités de clubs de sports (9312Z)
|
Directeur de publication
- Gérard Bonnet
- Adresse postale : 8 Place des Quinconces 33000 Bordeaux
- Tel : 0556523581
Hébergeur
- 1&1 IONOS Internet SARL
- Adresse postale: INTERGEST SA 7 PLACE DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES
- Site Web : https://www.ionos.fr/
Crédits
- Site réalisé par E2MPRESTASITE.
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En particulier, le fonctionnement du site relève des dispositions relatives au financement des campagnes électorales, des partis et des groupements politiques régies par la loi n° 88-227 du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique, modifiée par la loi n° 90-55 du 15 janvier 1990, la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 et la loi n° 95-65 du 19 janvier 1995, ainsi que par les dispositions du code électoral (Article L49 alinea 2 – loi nº 85-1317 du 13 décembre 1985 art. 22 Journal Officiel du 14 Décembre 1985).
Protection des données personnelles
Les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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